La gouvernance

Directeur adjoint : Adriano FELICITE

Directeur des soins : Anthony TUYTTEN

Directrice adjointe : Laurine BLAISE

Directrice adjointe : Sophie BLONDEEL

Directeur adjoint : Stéphane CORNUS

Directrice adjointe : Karine DEBAKRE

Directeur adjoint : Marcos PEREIRA

Directeur adjoint : Erwan PINVIDIC

Directrice adjointe : Sandrine PRESSOIR

Le Conseil de surveillance

En sa qualité d’établissement public de santé, le Centre hospitalier Léon Binet est administré par un organe délibérant, le Conseil de surveillance. Le Conseil de surveillance se prononce sur les orientations stratégiques de l’hôpital et exerce un contrôle sur la gestion de l’établissement. Il est composé de représentants des collectivités territoriales, des usagers et des personnels médicaux et non médicaux.

Président du Conseil de surveillance : Olivier LAVENKA, maire de Provins

Le Directoire

Le Directoire approuve le projet médical, prépare le projet d’établissement et conseille le Directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement. Il a pour mission de veiller à la cohérence des projets de pôle avec le projet médical et le projet régional de santé.

Il est composé des membres de l’équipe de Direction et des médecins chefs de pôle. La présidence est assurée par le Directeur et la vice-présidence par le Président de la Commission médicale de groupement.

Président du Directoire : Claude-Henri TONNEAU, Directeur

La Commission médicale de groupement

Présidée par un médecin élu par ses pairs, la Commission médicale de groupement est l’organe de représentation des médecins. Elle prépare avec le Directeur le projet médical d’établissement et les mesures d’organisation des activités médicales. Elle contribue à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, ainsi que les conditions d’accueil et de prise en charge des usagers.

Président de la Commission médicale de groupement : Olivier ESCAFFRE, Pharmacien Chef de service

La Commission des usagers

La Commission des usagers est composée des membres suivants :

• Le représentant légal de l’établissement ou la personne qu’il désigne à cet effet ;
• Un médiateur médecin et son suppléant ;
• Un médiateur non médecin et son suppléant ;
• Deux représentants des usagers et leurs suppléants.

D’autres membres facultatifs participent à cette commission :

• Le président de la Commission médicale d’établissement ou le représentant qu’il désigne parmi les médecins membres de la commission ;
• Le représentant de la Commission du service des soins infirmiers et son suppléant ;
• Un représentant du personnel et son suppléant ;
• Un représentant du Conseil d’administration ou de surveillance et son suppléant.

Le responsable de la politique qualité participe aux réunions de la CDU mais ne dispose pas d’une voix délibérative.

La CDU dispose de compétences comme : 

• Participer à l’élaboration de la politique menée dans l’établissement en ce qui concerne l’accueil, la prise en charge, l’information et les droits des usagers ;
• Être associée à l’organisation des parcours de soins ainsi qu’à la politique de qualité et de sécurité élaborée par la commission ou la conférence médicale d’établissement (CME) ;
• Se saisir de tout sujet portant sur la politique de qualité et de sécurité, faire des propositions et être informée des suites données ;
• Être informée des événements indésirables graves (EIG) et des actions menées par l’établissement pour y remédier ;
• Recueillir les observations des associations de bénévoles dans l’établissement ;
• Proposer un projet des usagers exprimant leurs attentes et leurs propositions après consultation des représentants des usagers et des associations de bénévoles.

Elle est informée de l’ensemble des réclamations déposées par les usagers ainsi que des suites qui leur sont données.

Président de la Commission des usagers : Pierre KANTER, représentant des usagers

Consulter la composition de la Commission des usagers

La Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques de groupement

Elle est présidée par le Directeur des soins. Elle se compose de représentants élus des différentes catégories de personnels qui participent à la mise en œuvre des soins : cadres de santé, infirmiers, rééducateurs, médicotechniques, aides-soignants. Elle valide le projet de soins et elle est notamment consultée sur l’organisation générale des soins et la politique qualité-gestion des risques.

Président de la CSIRMT : Anthony TUYTTEN, Coordonnateur général des soins

Le Comité social d’établissement

Le comité social d’établissement est constitué de représentants des agents non médicaux, du Directeur d’établissement qui préside le comité social d’établissement et d’un représentant de la commission médicale de groupement.

Cette instance a pour objectif de représenter les personnels, examiner les questions collectives de travail ainsi que les conditions de travail et faire vivre le dialogue social.

La mission du comité social d’établissement est de mener des consultations obligatoires sur les projets de texte qui s’inscrivent dans son champ de compétence, par exemple examiner les projets de plan d’action sur l’égalité professionnelle et la lutte contre les discriminations, émettre un avis sur le plan de formation de l’établissement.

Des formations spécialisées permettent aux membres d’examiner les questions relatives à la protection de la santé physique et mentale, à l’hygiène, à la sécurité des agents dans leur travail, à l’organisation du travail, au télétravail.

Président du comité social d’établissement : Claude-Henri TONNEAU, Directeur