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Sortie contre avis médical

Au terme de l'article L 1111-4 du code de la santé publique, "le médecin doit respecter la volonté de la personne après l'avoir informée des conséquences de ses choix. Si la volonté de la personne de refuser ou d'interrompre tout traitement met sa vie en danger, le médecin doit tout mettre en œuvre pour la convaincre d'accepter les soins indispensables. Il peut faire appel à un autre membre du corps médical. Dans tous les cas, le malade doit réitérer sa décision après un délai raisonnable. Celle-ci est inscrite dans le dossier médical".

En application de ces dispositions, hors le cas des hospitalisations sous contrainte, un médecin n'est pas autorisé à vous retenir contre votre gré. En revanche, il a l'obligation de tenter de vous convaincre d'accepter la prise en charge proposée, et à défaut d'y parvenir, de vous alerter sur les risques encourus du fait de votre départ. Il doit aussi vous proposer une alternative à l'hospitalisation si elle existe (par exemple, suivi par un médecin de ville, consignes de rappel).

En outre, vous devrez signer une attestation de sortie contre avis médical, dans laquelle vous reconnaissez avoir été informé de la nécessité de l'hospitalisation et des soins proposés, ainsi que des risques encourus du fait de votre départ. Vous devez également attester avoir compris l'information et maintenir votre volonté, en toute connaissance de cause, de quitter l'établissement.